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1. Éditeur du site : SNC CHENG (SIREN 898544002), 92800 Puteaux, France. Email : [email protected]. Directeur de la publication : le représentant légal de SNC CHENG (SIREN 898544002).

2. Hébergement : Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne.

3. Sources des données : les informations publiées sur rne-entreprise.fr proviennent de sources officielles publiques : le Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l’INPI, la base SIRENE de l’INSEE, le Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC), et les comptes annuels déposés auprès des greffes des tribunaux de commerce.

4. Nature du service : rne-entreprise.fr est un annuaire professionnel B2B qui agrège et met en forme des données publiques d’entreprises. Les fiches comprennent la dénomination, le SIREN, l’adresse du siège, les coordonnées de contact, les données financières issues des bilans déposés, ainsi que des descriptions d’activité enrichies.

5. Propriété intellectuelle : la structure, le design et les contenus éditoriaux originaux du site sont la propriété de l’éditeur. Les données publiques restent sous le régime de la licence ouverte Etalab.

6. Limitation de responsabilité : les informations sont fournies à titre indicatif. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, l’éditeur ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des données. L’utilisation des informations se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

7. Droit applicable : le présent site est soumis au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français.