STADE NAUTIQUE MERIGNAC — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à MERIGNAC (33)

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Activité: Conception, construction et financement, entretien et maintenance, gros entretien renouvellement, exploitation du Stade Nautique Métropolitain à Mérignac (l'Ouvrage), ainsi que la gestion du service public (le Projet);Conclusion, gestion et exécution du contrat de concession relatif à la conception, construction, financement et exploitation du Projet (le Contrat de Concession) avec Bordeaux Métropole (la Personne publique), des contrats accessoires, notamment industriels, de crédits, documents de sûretés et tout autre acte conclus entra la société et les établissements de crédit ou institutions financières sélectionnés (les contrats de financement) en rapport avec l'ouvrage et le projet, et de tous contrats avec les tiers permettant à la société de mettre en œuvre les engagements pris envers la Personne Publique. l'octroi, dans le cadre du projet, de toutes cautions, garanties et plus généralement toutes opérations autorisées aux termes de l'article l 511-7 du Code Monétaire et Financer | Modification survenue sur l'administration.

Activité: Conception, construction et financement, entretien et maintenance, gros entretien renouvellement, exploitation du Stade Nautique Métropolitain à Mérignac (l'Ouvrage), ainsi que la gestion du service public (le Projet);Conclusion, gestion et exécution du contrat de concession relatif à la conception, construction, financement et exploitation du Projet (le Contrat de Concession) avec Bordeaux Métropole (la Personne publique), des contrats accessoires, notamment industriels, de crédits, documents de sûretés et tout autre acte conclus entra la société et les établissements de crédit ou institutions financières sélectionnés (les contrats de financement) en rapport avec l'ouvrage et le projet, et de tous contrats avec les tiers permettant à la société de mettre en œuvre les engagements pris envers la Personne Publique. l'octroi, dans le cadre du projet, de toutes cautions, garanties et plus généralement toutes opérations autorisées aux termes de l'article l 511-7 du Code Monétaire et Financer | Modification survenue sur l'administration.

Activité: Conception, construction et financement, entretien et maintenance, gros entretien renouvellement, exploitation du Stade Nautique Métropolitain à Mérignac (l'Ouvrage), ainsi que la gestion du service public (le Projet);Conclusion, gestion et exécution du contrat de concession relatif à la conception, construction, financement et exploitation du Projet (le Contrat de Concession) avec Bordeaux Métropole (la Personne publique), des contrats accessoires, notamment industriels, de crédits, documents de sûretés et tout autre acte conclus entra la société et les établissements de crédit ou institutions financières sélectionnés (les contrats de financement) en rapport avec l'ouvrage et le projet, et de tous contrats avec les tiers permettant à la société de mettre en œuvre les engagements pris envers la Personne Publique. l'octroi, dans le cadre du projet, de toutes cautions, garanties et plus généralement toutes opérations autorisées aux termes de l'article l 511-7 du Code Monétaire et Financer | Modification survenue sur le capital, transfert du siège social.